Établi le —
Autorisation de paiement échelonné
Document contractuel entre La Yourte Tenaë et l'élève désigné ci-dessous.
Élève
Prestation
Échéancier
| N° | Date de prélèvement | Montant |
|---|---|---|
| Total | — | |
Engagement
En signant ce document, j'autorise La Yourte Tenaë à encaisser les sommes indiquées ci-dessus, aux dates de l'échéancier, sur le compte bancaire dont j'ai communiqué les coordonnées.
Je certifie être titulaire de ce compte ou dûment autorisé(e) à l'utiliser, et je m'engage à maintenir la provision nécessaire à chaque échéance. Tout rejet de paiement me sera signalé et devra être régularisé sous 8 jours.
Cette autorisation reste valable jusqu'au règlement complet du montant total. Toute modification fera l'objet d'un accord écrit entre les deux parties. Mes coordonnées bancaires sont conservées uniquement le temps de l'exécution de cet échéancier, puis supprimées (RGPD, art. 6.1.b).